Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ecole du Bénévolat
Monsieur Patrice Ribaton

Numéro de dépôt :
4625777
Date de dépôt :
20/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2030
Ecole du Bénévolat de Patrice Ribaton

Présentation de la marque Ecole du Bénévolat

Déposée par voie électronique le 20 février 2020 par monsieur Patrice Ribaton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ecole du Bénévolat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est monsieur Patrice Ribaton domicilié(e) 14 avenue de la République - 16260 - Chasseneuil sur Bonnieure - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrice Ribaton domicilié(e) 14 avenue de la République - 16260 - Chasseneuil sur Bonnieure - France.

La marque Ecole du Bénévolat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4625777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecole du Bénévolat arrivera à expiration en date du 20 février 2030.

Patrice Ribaton a également déposé les autres marques suivantes : FOOT EXPO , SALON MONDIAL DU HANDBALL , SPORT' NOMIC


Monsieur Patrice Ribaton - 14 avenue de la République - 16260 - Chasseneuil sur Bonnieure - France


Monsieur Patrice Ribaton - 14 avenue de la République - 16260 - Chasseneuil sur Bonnieure - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.